Dr. Hauschka

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Toute connexion au site www.drhauschka.fr est subordonnée au respect de la présente notice légale que Wala France se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.
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ARTICLE 2 : Accès au service

L’accès au service est possible 24H/24 ET 7J/7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Wala France et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaire au bon fonctionnement du service et des matériels.

ARTICLE 3 : Droit de propriété intellectuelle

Le contenu du site Dr.Hauschka.fr (notamment données, informations, illustrations, logos, marque, etc) est protégé au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle du site de Wala France, par quelque procédé que ce soit est illicite. Les éléments présents dans ce site sont susceptibles de modifications sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite, et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit de dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet www.drhauschka.fr sont protégés par copyright.

ARTICLE 4 : Utilisation des contenus

Aucun des contenus provenant du site www.drhauschka.fr ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, posté ou transmis ou distribué de quelque manière que ce soit (à voir : « sauf dans le cas d’un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personne et à des fins non commerciales »). Vous devez alors

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ARTICLE 7 : Droit applicable

La présente notice légale sera soumise au droit interne français.